Les médicaments génériques 

Médicaments génériques : Quels remboursements

Les médicaments génériques sont une alternative aux médicaments de marques, moins coûteuse, ils contiennent les mêmes molécules et offrent les mêmes effets thérapeutiques.  

Ils sont soumis aux mêmes normes de qualité et de sécurité que les médicaments de marque, ce qui leur garantit une efficacité et une qualité comparables. 

Si vous refusez un médicament générique et préférez un médicament de marque, le remboursement de votre médicament sera minoré et basé sur le Taux de Remboursement Forfaitaire (TFR).

Pour comprendre les modalités de remboursement de vos autres soins de santé, consultez notre page dédiée aux remboursements des soins courants.

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Les médicaments génériques : une alternative moins coûteuse aux médicaments de marque.

Il est identifié par le nom de son principe actif et peut être vendu sous une variété de marques différentes. Il est également souvent conditionné différemment des médicaments de marque.  

Les médicaments génériques sont soumis aux mêmes normes de qualité, de sécurité et d’efficacité que les médicaments de marque, et sont approuvés par les autorités de santé. Les médicaments génériques permettent de réduire les coûts des soins de santé pour les patients et les systèmes de santé. 

Comment fonctionne le système de remboursement des médicaments génériques par la Sécurité sociale ?

Lorsque vous achetez des médicaments génériques prescrits par votre médecin et remboursés par l’Assurance maladie, vous pouvez bénéficier du tiers payant avec votre carte Vitale. Vous êtes ainsi dispensé de l’avance de frais sur la partie prise en charge par l’assurance maladie. 

Si vous décliner un médicament générique sans justificatif médical, le pharmacien peut vous refuser le tiers payant. Votre remboursement sera soumis au délai de l’assurance maladie.   

Le médicament générique ne vous sera pas proposé si :  

  • Le médecin mentionne « non substituable » sur l’ordonnance 
  • Le médicament générique est sous Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR)   
  • Le prix du médicament générique est supérieur ou égal au prix du médicament d’origine 
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Comment le prix des médicaments génériques est-il déterminé ?

De manière générale, c’est le Comité Économique des Produits de Santé qui détermine les prix de vente. Les médicaments génériques sont 60% moins chers que les médicaments d’origine (décote basée sur le prix du fabricant hors taxe). 

Au moment de la commercialisation du générique, le prix du princeps est réduit de 20%.  

Après 18 mois d’exploitation, le Comité peut décider soit de placer le groupe générique sous tarif forfaitaire de responsabilité (TFR), soit de réduire le prix du princeps et des génériques respectivement de 12,5% et 7%  

Pour encourager la substitution, la marge officinale pour les médicaments génériques non soumis à TFR est basée sur le prix du princeps. Ainsi, quel que soit le médicament délivré (original ou générique), la marge du pharmacien reste la même. 

Quels remboursements pour les médicaments génériques ?

Le remboursement des médicaments génériques par la Sécurité sociale suit les mêmes règles que celui des médicaments d’origine. Le taux de remboursement appliqué est déterminé par le Service Médical Rendu (SMR) du médicament concerné. Voici comment les taux de remboursement se répartissent :

  • 15 % pour un médicament générique à SMR faible ;
  • 30 % pour un médicament générique à SMR modéré ;
  • 65 % pour un médicament générique à SMR majeur ;
  • 100 % pour un médicament irremplaçable destiné à traiter des affections graves.

Ces taux de remboursement s’appliquent soit sur la base du prix de vente du médicament générique, soit sur la base du Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR). Le TFR est un tarif unique de remboursement appliqué à tous les médicaments d’un même groupe. Si vous choisissez de refuser un générique au profit d’un médicament de marque, le remboursement se fera sur la base du TFR, ce qui peut engendrer un reste à charge plus élevé.

Il est important de noter qu’une franchise médicale de 0,50 € est systématiquement déduite du montant remboursé par la Sécurité sociale pour chaque boîte de médicaments.

En acceptant les médicaments génériques, vous bénéficiez donc du même niveau de remboursement que pour les médicaments d’origine, tout en réduisant vos dépenses personnelles.

Le remboursement des mutuelles pour les médicaments génériques

Les mutuelles viennent compléter les remboursements de l’Assurance Maladie, ce qui les rend particulièrement recommandées. Par exemple, une mutuelle santé remboursant à 100 % prendra en charge le ticket modérateur, c’est-à-dire la différence entre le tarif de base fixé par la Sécurité sociale et ce que l’Assurance Maladie vous a remboursé.

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Yannis Murguet, Expert en santé et prévoyance, Yannis met tout son savoir-faire à votre service pour repérer le meilleur de la protection sociale, et vous partager ses conseils en santé et prévoyance.
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Yannis Murguet
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