Un médecin ORL examine l’oreille d’une patiente – Mutuelle SMATIS

Remboursement des consultations ORL : tout ce qu'il faut savoir

Maux de gorge persistants, gêne auditive, ronflements, otites à répétition… Les symptômes affectant la sphère ORL sont nombreux et peuvent perturber votre quotidien. Il n’est pas toujours facile de déterminer s’il faut consulter votre médecin généraliste ou prendre rendez-vous avec un oto-rhino-laryngologiste, également appelé médecin ORL.   

Mais au-delà du choix du praticien, une question demeure : comment êtes-vous remboursé pour ces consultations spécialisées ? Entre les modalités de l’Assurance Maladie et le rôle de votre mutuelle, il est essentiel de bien comprendre les mécanismes de prise en charge. Pour approfondir le sujet du remboursement des médecins spécialistes, consultez notre page dédiée qui vous guide pas à pas. 

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Pourquoi consulter un ORL ?

Un oto-rhino-laryngologiste, plus communément appelé ORL, est un médecin spécialisé dans le diagnostic et le traitement des affections de l’oreille, du nez et de la gorge. Ces zones du corps, bien que petites, jouent un rôle fondamental dans notre vie quotidienne, affectant notre audition, notre respiration, notre équilibre et même notre capacité à communiquer.  

Les raisons courantes de consultation  

De nombreuses situations peuvent vous amener à aller chez un ORL. Des douleurs persistantes à la gorge, une gêne auditive, des ronflements inhabituels ou des otites à répétition sont autant de symptômes qui peuvent perturber votre quotidien.   

Par exemple, une perte auditive progressive peut indiquer une infection de l’oreille interne ou la présence d’un bouchon de cérumen. Les sinusites chroniques peuvent provoquer des maux de tête intenses et une congestion nasale constante, affectant votre qualité de vie. Les troubles de l’équilibre ou les vertiges, souvent liés à des problèmes de l’oreille interne, nécessitent également une évaluation spécialisée pour prévenir les chutes et autres complications.  

L’importance du suivi ORL pour certaines pathologies  

Pour certaines maladies, un suivi régulier auprès d’un ORL est nécessaire. Les personnes souffrant d’allergies chroniques, de polypes nasaux ou d’apnée du sommeil bénéficient d’une surveillance continue pour gérer efficacement leurs symptômes et prévenir les complications.   

Les troubles de la voix, notamment chez les professionnels qui sollicitent intensément leurs cordes vocales comme les enseignants ou les chanteurs, requièrent une attention particulière pour éviter des lésions permanentes. De plus, le dépistage précoce de certaines pathologies, telles que les cancers de la sphère ORL, augmente considérablement les chances de réussite des traitements. Un ORL est en mesure de détecter ces maladies à un stade précoce grâce à des examens spécialisés.  

Consulter un ORL n’est donc pas seulement réservé aux situations d’urgence ou aux symptômes aigus. C’est une démarche proactive pour préserver sa santé auditive, respiratoire et vocale, en bénéficiant de conseils personnalisés et de traitements adaptés. N’hésitez pas à prendre rendez-vous si vous ressentez des inconforts persistants ou si vous êtes concerné par les pathologies mentionnées.  

Faites comme Nathalie :

La bonne mutuelle, je suis toujours bien remboursée et rapidement, même lorsqu’ils me demandent un justificatif pour mes séances d’ostéopathie, que je télécharge sur mon espace personne web. Je recommande la SMATIS

Nathalie  à Bordeaux Saint Clair le 24 octobre 2023 sur les pages jaunes

C’est ce que j’appelle être bien accompagné.

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Nathalie adhérente SMATIS recommande la Mutuelle

Les tarifs des consultations ORL

Les tarifs des consultations chez un médecin ORL peuvent varier en fonction du secteur de conventionnement du praticien avec l’Assurance Maladie. Comprendre ces différences est important pour anticiper le coût de votre consultation et savoir comment vous serez remboursé.

Secteur 1, secteur 2 et secteur non conventionné : quelles différences ?

Secteur 1 : Les médecins ORL conventionnés en secteur 1 appliquent les tarifs fixés par la convention avec l’Assurance Maladie. Pour une consultation chez un spécialiste ORL en secteur 1, le tarif est généralement de 30 €. Ces praticiens ne pratiquent pas de dépassements d’honoraires, sauf cas exceptionnel (exigence particulière du patient, par exemple).  

Secteur 2 : Les médecins ORL en secteur 2, s’ils sont adhérents à l’Optam (Option pratique tarifaire maîtrisée) ont la liberté de fixer fixent librement leurs honoraires au-delà du tarif conventionné, tout en respectant une certaine modération. Les tarifs peuvent donc varier d’un praticien à l’autre, et les dépassements d’honoraires sont fréquents. Il est recommandé de se renseigner à l’avance sur le montant de ces honoraires.  

Secteur non conventionné (secteur 3) : Ces médecins ne sont pas conventionnés avec l’Assurance Maladie. Ils fixent librement leurs honoraires, sans aucune contrainte tarifaire. Les consultations sont généralement plus coûteuses, et le remboursement de l’Assurance Maladie est très faible, basé sur un tarif d’autorité minimal.  

Les dépassements d'honoraires : comment les anticiper ?

Les dépassements d’honoraires peuvent représenter une part significative du coût total de votre consultation ORL, surtout si vous consultez un médecin en secteur 2 ou non conventionné. Voici comment les anticiper :  

  • Se renseigner avant la consultation : N’hésitez pas à contacter le cabinet médical pour connaître le montant exact des honoraires pratiqués. Les secrétariats sont tenus de vous informer sur les tarifs applicables.  
  • Vérifier le secteur de conventionnement : Vous pouvez consulter l’annuaire santé de l’Assurance Maladie (ameli.fr) pour savoir dans quel secteur exerce le médecin que vous souhaitez consulter.  
  •  Consulter les garanties de votre mutuelle : Votre complémentaire santé peut prendre en charge tout ou partie des dépassements d’honoraires. Il est important de vérifier les clauses de votre contrat pour savoir jusqu’à quel niveau vous êtes couvert.  
  • Comparer les praticiens : Si les dépassements d’honoraires constituent un frein pour vous, envisagez de consulter un médecin ORL en secteur 1 ou un secteur 2 adhérent à l’OPTAM (honoraires modérés).  

En étant bien informé et en prenant ces précautions, vous pourrez anticiper les coûts liés à votre consultation ORL et éviter les mauvaises surprises sur votre reste à charge.  

Le remboursement des consultations ORL par la Sécu

Le remboursement des consultations chez un médecin ORL par l’Assurance Maladie varie en fonction de plusieurs facteurs, notamment le respect du parcours de soins coordonnés. En consultant un ORL sur orientation de votre médecin traitant, vous bénéficiez d’un remboursement optimal. 

Pour un spécialiste ORL en secteur 1, le tarif de base est fixé à 30 €. L’Assurance Maladie rembourse 70 % de ce tarif, après déduction de la participation forfaitaire obligatoire de 2 €. Le ticket modérateur, c’est-à-dire le montant restant à votre charge avant intervention de votre mutuelle, inclut ce qui n’est pas remboursé par l’Assurance Maladie et la participation forfaitaire. 

Dans le cas des médecins ORL en secteur 2 adhérents à l’OPTAM, qui pratiquent des honoraires libres mais modérés, le principe de remboursement est similaire. Cependant, le coût de la consultation peut être plus élevé en raison des dépassements d’honoraires. L’Assurance Maladie rembourse toujours sur la base du tarif conventionné, et votre reste à charge inclut le ticket modérateur, les dépassements d’honoraires et la participation forfaitaire de 2 €. 

L'impact du parcours de soins coordonnés

Respecter le parcours de soins coordonnés est essentiel pour bénéficier du taux de remboursement maximal. Si vous consultez un ORL sans orientation de votre médecin traitant (hors cas d’urgence ou exceptions prévues), le taux de remboursement de l’Assurance Maladie est réduit à 30 % du tarif de base, ce qui augmente votre reste à charge. 

Le non-respect du parcours de soins coordonnés peut également entraîner une diminution de la prise en charge par votre mutuelle, augmentant ainsi votre dépense finale. Il est donc fortement recommandé de toujours consulter votre médecin traitant avant de prendre rendez-vous avec un spécialiste. 

Certaines exceptions permettent toutefois de consulter un ORL en accès direct sans passer par votre médecin traitant, tout en respectant le parcours de soins coordonnés :  

  • Les patients de moins de 16 ans n’ont pas besoin de déclaration de médecin traitant.  
  • Les urgences médicales où le délai d’attente serait préjudiciable à votre santé.  
  • Les consultations de suivi pour certaines pathologies chroniques ou de longue durée.  

N’hésitez pas à consulter votre médecin traitant qui saura vous orienter vers un ORL adapté à vos besoins. De plus, vérifiez les conditions de prise en charge auprès de votre mutuelle santé pour connaître les remboursements complémentaires auxquels vous pouvez prétendre.  

Tableau récapitulatif du remboursement par la Sécu des consultations ORL

Type de consultation 

Parcours de soins 

Coût de la consultation 

Remboursement de l’Assurance Maladie 

Reste à charge avant mutuelle 

Secteur 1 

 

✅  

30 € 

70 % de 30 € = 21 € 

– 2 € participation forfaitaire = 19 € 

30 € – 19 € = 11 € 

❌  

30 € 

30 % de 30 € = 9 € 

– 2 € participation forfaitaire = 7 € 

30 € – 7 € = 23 € 

Secteur 2 (OPTAM) 

✅  

40 € (exemple) 

70 % de 30 € = 21 € 

– 2 € participation forfaitaire = 19 € 

40 € – 19 € = 21 € 

❌  

40 € (exemple) 

30 % de 30 € = 9 € 

– 2 € participation forfaitaire = 7 € 

40 € – 7 € = 33 € 

Secteur 2 non adhérent OPTAM 

 

✅  

50 € (exemple) 

70 % de 30 € = 21 € 

– 2 € participation forfaitaire = 19 € 

50 € – 19 € = 31 € 

 

50 € (exemple) 

30 % de 30 € = 9 € 

– 2 € participation forfaitaire = 7 € 

50 € – 7 € = 43 € 

 

Le remboursement des consultations ORL par les mutuelles

Comment votre mutuelle complète le remboursement

La sécurité sociale ne couvre qu’une partie du coût de votre consultation chez un ORL, généralement à hauteur de 70 % du tarif de base. Le ticket modérateur, soit les 30 % restants, ainsi que les éventuels dépassements d’honoraires, restent à votre charge. C’est ici qu’intervient votre mutuelle santé. 

Selon les garanties prévues dans votre contrat, elle peut prendre en charge tout ou partie du ticket modérateur et des dépassements d’honoraires. Ainsi, votre reste à charge peut être considérablement réduit, voire nul, en fonction de la couverture offerte par votre complémentaire santé.  

Les garanties spécifiques à vérifier dans votre contrat

Pour optimiser votre remboursement, vous devez bien comprendre les garanties offertes par votre mutuelle. Voici les éléments clés à vérifier dans votre contrat :  

  • Le taux de remboursement des consultations spécialisées : exprimé en pourcentage du tarif de base de la Sécurité sociale (BRSS). Un taux à 100 % BRSS couvre le ticket modérateur, tandis qu’un taux supérieur (150 %, 200 %, etc.) permet de couvrir les dépassements d’honoraires.  
  • La prise en charge des dépassements d’honoraires : certaines mutuelles incluent des garanties spécifiques pour les consultations chez des médecins en secteur 2 ou non conventionnés.  
  • Les plafonds de remboursement : assurez-vous qu’il n’y a pas de limites annuelles ou par acte qui pourraient réduire votre prise en charge.  
  • Les options ou packs spécialisés : certaines mutuelles proposent des options dédiées aux soins ORL ou aux consultations chez les spécialistes.  

En vérifiant ces points, vous pourrez choisir une mutuelle adaptée à vos besoins et limiter vos dépenses de santé.   

Les documents à transmettre à votre mutuelle

La plupart du temps, la télétransmission entre la sécurité sociale et votre mutuelle facilite le remboursement sans que vous ayez à intervenir. Toutefois, pour assurer un traitement rapide et éviter les oublis, voici les documents à conserver et à transmettre si nécessaire :  

  • La feuille de soins : si le praticien n’a pas utilisé la télétransmission, vous devrez envoyer ce document à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM).  
  • Le décompte de remboursement de la sécurité sociale : certaines mutuelles exigent ce document pour compléter le remboursement.  
  • La facture détaillée du praticien : surtout en cas de dépassements d’honoraires importants ou si vous consultez un médecin non conventionné.  

N’hésitez pas à contacter votre mutuelle pour connaître précisément les démarches à suivre et les documents requis.  

Cas particuliers

Les consultations d'urgence : quelle prise en charge ?

En cas d’urgence médicale nécessitant une consultation immédiate chez un ORL, vous pouvez vous rendre directement chez le spécialiste sans passer par votre médecin traitant. La Sécu considère ces situations comme des exceptions au parcours de soins coordonnés. Vous serez alors remboursé normalement, à condition que le caractère urgent soit justifié. Pensez à conserver tous les justificatifs médicaux attestant de l’urgence pour faciliter le remboursement par votre mutuelle.  

Les soins ORL non remboursés par la Sécurité sociale

Certaines prestations réalisées par un ORL ne sont pas prises en charge par la Sécu, notamment :   

  • Les actes à visée esthétique : par exemple, une rhinoplastie esthétique sans indication médicale.  
  • Les traitements expérimentaux ou non reconnus : certaines thérapies nouvelles ou alternatives peuvent ne pas être remboursées.  
  • Les consultations hors parcours pour convenance personnelle : si vous consultez un ORL sans prescription et sans urgence.  

Dans ces cas, le coût total est à votre charge. Toutefois, certaines mutuelles proposent des forfaits ou des options spécifiques pour couvrir partiellement ces dépenses. Il est donc important de bien lire votre contrat et, si nécessaire, de discuter avec votre conseiller mutualiste pour connaître les possibilités de prise en charge.  

FAQ sur le remboursement des consultations ORL

Oui, pour être remboursé de manière optimale par la Sécu, il est recommandé de consulter d’abord votre médecin traitant. Celui-ci pourra vous orienter vers un ORL si nécessaire, ce qui vous permet de rester dans le parcours de soins coordonnés et de bénéficier d’un meilleur remboursement.  

Cela dépend des garanties prévues dans votre contrat de mutuelle. Certaines complémentaires santé couvrent partiellement ou totalement les dépassements d’honoraires, surtout si vous avez souscrit à une formule renforcée pour les soins spécialisés. Il est important de vérifier ce point dans votre contrat. 

 

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  1. (https://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/trouver-un-acte/index.php) le 04/12/2024 
Yannis Murguet, Expert en santé et prévoyance, Yannis met tout son savoir-faire à votre service pour repérer le meilleur de la protection sociale, et vous partager ses conseils en santé et prévoyance.
Écrit par
Yannis Murguet
Expert en santé et prévoyance, Yannis met tout son savoir-faire à votre service pour repérer le meilleur de la protection sociale, et vous partager ses conseils en santé et prévoyance.
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